Lieber Code, 1863.

Par royautes

Instructions de 1863 pour les armées en campagne des Etats-Unis d'Amérique (Lieber Code). Les Instructions de Lieber constituent un premier essai de codification du droit de la guerre. Préparées pendant la guerre civile des Etats-Unis par Francis Lieber,...

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Traités

Par royautes

Convention (II) de la Haye concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, 1899 29.07.1899 Déclaration (IV,2) de la Haye interdisant les gaz asphyxiants, 1899 29.07.1899 Déclaration de la Haye (IV,3) interdisant les balles qui s'aplatissent, 1899...

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Documents

Par royautes

Par date Déclaration de Paris, 1856 16.04.1856 Code Lieber, 1863 24.04.1863 Résolutions de la Conférence de Genève, 1863 26--29.10.1863 Convention de Genève sur les blessés et malades, 1864 22.08.1864 Articles additionnels à la Convention de Genève de...

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Déclaration de Paris, 1856

Par royautes

Déclaration réglant divers points de droit maritime. Paris, 16 avril 1856. États parties (55) - États signataires (0) Lors de la conclusion du Traité de Paris du 30 mars 1856, qui mit fin à la guerre de Crimée (1853-1856), les Plénipotentiaires signèrent...

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Guerre de Crimée

Par royautes

Guerre de 1854-1856. Vers 1850, les visées de la Russie sur l'Empire ottoman, « l'homme malade de l'Europe », alarment le gouvernement britannique, qui ne peut tolérer la présence des Russes à Constantinople. Pourtant le tsar exige, en 1853, le protectorat...

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